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Documents à télécharger

Nous vous invitons à trouver ci-dessous, les documents administratifs téléchargeables qui vous seront utiles préalablement au retrait de vos déchets.

AMIANTE : 

DOCUMENTS ADMINISTRATIFS :

Bordereau de Suivi des Déchets Amiantés cerfa11861-03

Annexe Bordereau de Suivi des Déchets Amianté

ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX :  

2B RECYCLAGE – Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux – Arrêté Préfectoral N° DIDD-2013 N°246 du 16/07/2013

2B RECYCLAGE – Centre de Transit Amiante – Arrêté Complémentaire N°DIDD-2012 N°311 du 25/09/2012

 

DÉCHETS NON DANGEREUX :

DOCUMENTS ADMINISTRATIFS : 

Bordereau de Suivi des Déchets

ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX : 

2B RECYCLAGE – Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux – Arrêté Préfectoral N° DIDD-2013 N°246 du 16/07/2013

2B RECYCLAGE – Centre de Tri – Arrêté Préfectoral N° D3-2003 N°914 du 08/12/2003

 

TRANSPORT : 

Attestation « Conseiller à la Sécurité pour le Transport de Marchandises Dangereuses

Lettre d’acceptation à la mission « Conseiller à la Sécurité pour le Transport de Marchandises Dangereuses

2B RECYCLAGE – récépissé de Transport de Déchets

2B RECYCLAGE – récépissé de Courtage de Déchets

 

CERTIFICAT :

2B RECYCLAGE – certification ISO 14 001 – Commercialisation, collecte, réception et stockage de déchets d’amiante et de déchets inertes